Vendredi 29 mars 2024

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Dans un article daté du 2 octobre 2014, le Huffington Post rend compte de propos tenus par Antonin Scalia, juge à la Cour suprême des Etats-Unis, selon lequel la Constitution permettrait de favoriser la religion par rapport à l’irréligion. Une telle position est sans doute aujourd’hui encore minoritaire à la Cour, mais l’évolution de cette dernière vers la droite rend la question d’autant plus pertinente. La position du juge Scalia constitue-t-elle une interprétation correcte de la Constitution ? Scalia est un « textualiste » : il veut que les juges prennent en considération le texte même de la Constitution sans trop s’en éloigner, sans trop le solliciter par des interprétations larges et audacieuses. Le textualiste désire que les juges ne s’éloignent pas de la signification ordinaire du texte (plain text), bref qu’ils ne témoignent pas de trop de « créativité ».

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jeudi, 11 septembre 2014 06:31

La Cour suprême et la décision Hobby Lobby

Le philosophe Guy Haarscher a récemment consacré à la Cour suprême des Etats-Unis un petit livre non seulement lumineux, mais aussi fort utile (La Cour suprême des Etats-Unis. Les droits de l’Homme en question, Bruxelles, 2014). Utile, en effet, parce que cette synthèse bienvenue aide à comprendre le système des checks and balances qui régit la répartition des pouvoirs au niveau fédéral américain, ainsi qu’entre l’Etat fédéral et les cinquante entités fédérées. Et ce dans une Nation dont le droit a constamment évolué, pour une part au gré de la jurisprudence d’une cour, la Cour suprême, considérée par d’aucuns comme le véritable épicentre du pouvoir américain, ou du moins son puissant contrepoids. Ce constat s’applique en particulier à la lecture faite par la Cour du fameux 1er Amendement à la Constitution, qui concerne aussi bien la liberté d’expression que la liberté de religion et établit aux USA, depuis plus de deux siècles, le principe de la séparation Eglise/Etat.

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